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Journal n°8592
du 27 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.238 du 9 mai 2022 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1658 du 20 avril 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
-891 du 19 mars 2018 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service de l’État-Civil et de la Nationalité) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Carole Bourbonneux, Attaché ... -891 du 19 mars 2018 portant nomination d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Carole Bourbonneux, Attaché ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.178 du 7 avril 2022 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Polyvalent au Service de Maintenance des Bâtiments Publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et ... Service de Maintenance des Bâtiments Publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.199 du 13 avril 2022 portant cessation des fonctions du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé.
, Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé, cessera ses fonctions, à compter du 19 avril 2022.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé, cessera ses fonctions, à compter du 19 avril 2022.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.151 du 10 mars 2022 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
-Officier en qualité de Militaire de carrière ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... -Officier en qualité de Militaire de carrière ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.149 du 10 mars 2022 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
des Services Fiscaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sylvie ... Services Fiscaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sylvie Guazzonne (nom d ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-95 du 12 janvier 2022 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-19 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d’une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-19 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.045 du 19 janvier 2022 relative à la cessation de fonctions du Secrétaire Général du Gouvernement et lui conférant l'honorariat.
Ordonnance Souveraine n° 9.045 du 19 janvier 2022 relative à la cessation de fonctions du Secrétaire Général du Gouvernement et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.866 du 19 octobre 2021 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Ordonnance Souveraine n° 8.866 du 19 octobre 2021 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.863 du 19 octobre 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Ordonnance Souveraine n° 8.863 du 19 octobre 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.861 du 19 octobre 2021 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et la maintenant en fonction.
Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Mme Maryse Belfiore (nom d’usage Mme Maryse Battaglia ... Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Mme Maryse Belfiore (nom d'usage Mme Maryse Battaglia ... Ordonnance Souveraine n° 8.861 du 19 octobre 2021 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et la maintenant en fonction. ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.712 du 30 juin 2021 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 15.695 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.695 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.729 du 1er juillet 2021 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
19 ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.648 du 5 mai 2021 admettant, sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.941 du 19 septembre 2012 admettant, sur sa demande, un ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.941 du 19 septembre 2012 admettant, sur sa demande, un ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-164 du 19 janvier 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
ampliation, en date du 19 janvier 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 janvier 2021.
Le Maire,
G. MARSAN.
... date du 19 janvier 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 janvier 2021.
Le Maire,
G. Marsan.
... Arrêté Municipal n° 2021-164 du 19 janvier 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...